Le barème : 100 points
Dossier 1 · Comptes de groupe 40 points
La SA SPM (Santé Plantes Médicinales), holding cotée sur Euronext (compartiment C), société à mission depuis 2022, établit ses comptes consolidés en IFRS au 31/12/2023. Impôt : 25 %.
Annexes du dossier 1 (4)
📎 Annexe 1.1 — Organigramme (pourcentages directs)
Note 1 : capital de CALENDULA : 10 000 actions ordinaires, 5 000 actions à droit de vote double, 5 000 certificats d’investissement ; SPM détient 6 000 actions ordinaires, 3 000 actions à vote double et 2 000 CI. Note 2 : un accord de gestion permet à VALÉRIANE de nommer, réaffecter ou révoquer les principaux dirigeants de CITRONNELLE, qui dirigent les activités pertinentes.
| Détentrice | Détenue | % |
|---|---|---|
| SPM | CALENDULA (SAS) | à déterminer (note 1) |
| SPM | HIBISCUS (SA) | 80 % |
| SPM | VALÉRIANE (SARL) | 70 % |
| SPM | CAMOMILLE (SAS) | 60 % |
| SPM | THYM (SAS) | 15 % |
| HIBISCUS | THYM | 20 % |
| VALÉRIANE | CITRONNELLE (SA) | 40 % (note 2) |
📎 Annexe 1.2 — Retraitements
a) Emprunt obligataire émis par SPM le 01/01/2022 : 10 000 obligations de 1 000 €, émises à 995 €, remboursables in fine à 1 015 € dans 5 ans ; coupon 4 % payé le 31/12 ; frais d’émission 30 000 € HT ; taux effectif 4,46 %. Comptes sociaux : emprunt 10 150 000 ; prime de remboursement 200 000 et frais étalés linéairement (soldes au 31/12/2023 : 120 000 et 18 000 ; dotations 2023 : 40 000 et 6 000) ; intérêts 400 000.
b) Provision pour hausse des prix (comptes sociaux) : 10 000 au 01/01/2023, dotation 2 000, reprise 4 000, solde 8 000.
c) Prêt de SPM à HIBISCUS le 01/07/2020 : 3 000 000 €, in fine sur 6 ans, 4 %, intérêts payés le 30 juin.
a) Emprunt obligataire émis par SPM le 01/01/2022 : 10 000 obligations de 1 000 €, émises à 995 €, remboursables in fine à 1 015 € dans 5 ans ; coupon 4 % payé le 31/12 ; frais d’émission 30 000 € HT ; taux effectif 4,46 %. Comptes sociaux : emprunt 10 150 000 ; prime de remboursement 200 000 et frais étalés linéairement (soldes au 31/12/2023 : 120 000 et 18 000 ; dotations 2023 : 40 000 et 6 000) ; intérêts 400 000.
| Échéance | Intérêts au taux effectif | Flux | Coût amorti |
|---|---|---|---|
| 01/01/2022 | 9 920 000 | ||
| 31/12/2022 | 442 079 | 400 000 | 9 962 079 |
| 31/12/2023 | 443 953 | 400 000 | 10 006 032 |
| 31/12/2024 | 445 912 | 400 000 | 10 051 944 |
c) Prêt de SPM à HIBISCUS le 01/07/2020 : 3 000 000 €, in fine sur 6 ans, 4 %, intérêts payés le 30 juin.
📎 Annexe 1.3 — CAMOMILLE
SPM a acquis 60 % le 01/01/2019 pour 1 800 000 €, plus 100 000 € de frais d’acquisition incorporés au coût des titres (1 900 000 €). Plus-values à l’acquisition : marque (VNC 0, valeur 100 000), terrain (1 000 000 ; 1 200 000), bâtiments (400 000 ; 700 000), « actifs ayant une durée d’utilisation résiduelle de 10 ans ». Capitaux propres : 1 350 000 au 01/01/2019 (capital 600 000, réserves 600 000, résultat 150 000) ; 1 800 000 au 31/12/2023 (capital 600 000, réserves 900 000, résultat 300 000). Goodwill complet ; minoritaires évalués par extrapolation du prix payé, décote de 15 %.
SPM a acquis 60 % le 01/01/2019 pour 1 800 000 €, plus 100 000 € de frais d’acquisition incorporés au coût des titres (1 900 000 €). Plus-values à l’acquisition : marque (VNC 0, valeur 100 000), terrain (1 000 000 ; 1 200 000), bâtiments (400 000 ; 700 000), « actifs ayant une durée d’utilisation résiduelle de 10 ans ». Capitaux propres : 1 350 000 au 01/01/2019 (capital 600 000, réserves 600 000, résultat 150 000) ; 1 800 000 au 31/12/2023 (capital 600 000, réserves 900 000, résultat 300 000). Goodwill complet ; minoritaires évalués par extrapolation du prix payé, décote de 15 %.
📎 Annexe 1.4 — THYM
Le 01/01/2022, SPM et HIBISCUS ont acquis respectivement des titres pour 150 000 € et 200 000 € (le texte du sujet indique 20 % et 15 %, l’organigramme 15 % et 20 % ; les prix correspondent à l’organigramme), sans goodwill. Bilan au 31/12/2023 : capital 600 000, réserves 500 000, résultat 90 000, dettes 60 000.
Le 01/01/2022, SPM et HIBISCUS ont acquis respectivement des titres pour 150 000 € et 200 000 € (le texte du sujet indique 20 % et 15 %, l’organigramme 15 % et 20 % ; les prix correspondent à l’organigramme), sans goodwill. Bilan au 31/12/2023 : capital 600 000, réserves 500 000, résultat 90 000, dettes 60 000.
Les questions
- Q1.1Périmètre de consolidation du groupe SPM (IFRS).Corrigé ci-dessous
- Q1.2 aRetraitement de l’emprunt obligataire.
- Q1.2 bRetraitement de la provision pour hausse des prix.
- Q1.2 cÉlimination du prêt à HIBISCUS.
- Q1.3 aCAMOMILLE : juste valeur des actifs et passifs ; écritures au 31/12/2023.
- Q1.3 bGoodwill complet et écriture.
- Q1.3 cPartage des capitaux propres de CAMOMILLE et écriture.
- Q1.4 aPartage des capitaux propres de THYM (consolidation directe).
- Q1.4 bÉcritures de mise en équivalence de THYM.
- Q1.5L’achat de 10 % supplémentaires de CAMOMILLE modifie-t-il le goodwill ?
Corrigé de la question 1.1
Périmètre de consolidation du groupe SPM (IFRS).
| Société | % de contrôle | Nature | Méthode | % d’intérêt | % minoritaires |
|---|---|---|---|---|---|
| CALENDULA | 60 % (ou 48 %, voir note) | Contrôle (à confirmer) | Intégration globale | 55 % | 45 % |
| HIBISCUS | 80 % | Contrôle | Intégration globale | 80 % | 20 % |
| VALÉRIANE | 70 % | Contrôle | Intégration globale | 70 % | 30 % |
| CAMOMILLE | 60 % | Contrôle | Intégration globale | 60 % | 40 % |
| THYM | 15 % + 20 % (HIBISCUS contrôlée) = 35 % | Influence notable | Mise en équivalence | 15 % + 80 % × 20 % = 31 % | — |
| CITRONNELLE | 40 % + accord de gestion | Contrôle (pouvoir sur les activités pertinentes, IFRS 10) | Intégration globale | 70 % × 40 % = 28 % | 72 % |
Les 23 autres corrigés sont dans l’outil d’annales, gratuits avec un compte, avec le correcteur IA et ta note sur 20. Ouvrir ce sujet
Dossier 2 · Normes IFRS 10 points
Pour développer la vente en vrac : action 1, deux contrats signés le même jour avec des enseignes bio : installation d’un distributeur automatique de vrac, vendu à un prix inférieur à son coût, et fourniture pluriannuelle de cosmétiques (très rentable), vendus uniquement par ces distributeurs ; action 2, programme de fidélité de décembre 2023 : pour 500 ml achetés en vrac, 50 ml du même produit offerts lors de l’achat suivant ; prix 2 € le ml ; probabilité qu’un client achète 500 ml : 40 % ; probabilité d’utilisation de l’offre : 90 % ; ventes 2023 : 500 000 ml.
Les questions
- Q2.1Les cinq étapes de la reconnaissance du revenu selon IFRS 15.
- Q2.2Analyse et traitement des contrats de l’action 1 (annexe 2.1).
- Q2.3Chiffre d’affaires 2023 de l’action 2 (programme de fidélité).
Dossier 3 · Opérations de restructuration 25 points
La SARL VALÉRIANE absorbe la SA CITRONNELLE au 01/01/2024 (fusion-renonciation) ; parité : 1 part VALÉRIANE pour 2 actions CITRONNELLE, avec soulte.
Les questions
- Q3.1Principe de la fusion-renonciation.
- Q3.2Justifier la parité ; soulte unitaire.
- Q3.3 et Q3.4Titres à émettre, augmentation de capital, soulte totale ; conformité de la soulte.
- Q3.5Mode d’évaluation des apports ; montant.
- Q3.6Prime de fusion.
- Q3.7 et Q3.8Mali de fusion ; qualification et affectation.
- Q3.9Écritures de fusion chez VALÉRIANE (01/01/2024).
Dossier 4 · Audit et commissariat aux comptes 25 points
Antoine, cousin des deux fondatrices, diplômé d’expertise comptable en 2022, a créé son cabinet en 2023 ; on envisage de lui confier la mission de présentation des comptes de THYM. Le groupe SPM a des co-commissaires aux comptes ; les fondatrices s’interrogent sur la répartition de leurs travaux et sur les formulations de l’opinion.
Les questions
- Q4.1La présentation des comptes de THYM peut-elle être confiée à Antoine, cousin des fondatrices ?
- Q4.2Critères de répartition des travaux entre co-commissaires aux comptes.
- Q4.3La répartition peut-elle être modifiée au cours du mandat ?
- Q4.4Formulations possibles de l’opinion sur les comptes sociaux ou consolidés.
Entraîne-toi sur ce sujet
Avec un compte gratuit, tu lis tous les corrigés, tu rédiges tes réponses et le correcteur IA les compare au corrigé : tu obtiens tes points question par question et ta note sur 20.
Ouvrir le sujet UE4 2024Toutes les annales